Mentions légales

1. Éditeur du service

L'application SoSow est éditée par :

• Nom : Nicolas VAN WEYDEVELT
• Forme juridique : Personne physique
• Numéro SIREN : En cours d'immatriculation
• Adresse : 9 rue des Sorbiers, 35320 Crevin, France
• Email : contact@sosow.app
• Téléphone : Sur demande via contact@sosow.app
• Directeur de la publication : Nicolas VAN WEYDEVELT

2. Hébergeur

• Société : Vercel Inc.
• Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
• Site web : vercel.com

3. Sous-traitants & services tiers

SoSow utilise les services suivants en qualité de sous-traitants au sens du RGPD :

• Anthropic PBC (San Francisco, USA) — analyse IA des exercices, génération de flashcards, bilans pédagogiques, carnet de progrès hebdomadaire
• OpenAI Inc. (San Francisco, USA) — synthèse vocale (text-to-speech)
• Supabase Inc. (San Francisco, USA) — base de données (comptes, conversations, progrès, flashcards, gamification)
• Vercel Inc. (USA) — hébergement de l'application et déclenchement des tâches planifiées
• Resend Inc. (USA) — envoi des emails (authentification, support, bilans hebdo, préavis de suppression)
• Google LLC (Irlande / USA) — authentification optionnelle via Google OAuth
• Stripe Payments Europe Ltd (Irlande) & Stripe Inc. (USA) — paiements et facturation des abonnements Premium / Famille. SoSow ne stocke aucune donnée bancaire.

Les transferts de données hors UE sont encadrés par les Clauses Contractuelles Types (CCT) conformes au RGPD.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant SoSow (nom, design, code source, prompts pédagogiques) sont la propriété exclusive de Nicolas VAN WEYDEVELT. Toute reproduction sans accord préalable écrit est interdite.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité. Le responsable du traitement est Nicolas VAN WEYDEVELT.

Pour exercer vos droits (accès, rectification, effacement, portabilité, opposition) : contact@sosow.app. Délai de réponse : 30 jours.

Réclamation CNIL : cnil.fr

6. Cookie

SoSow utilise un unique cookie technique sosow-session (JWT httpOnly, 7 jours) strictement nécessaire au fonctionnement du service d'authentification. Aucun cookie publicitaire ou de suivi n'est utilisé.

7. Responsabilité

SoSow est un outil d'aide pédagogique utilisant des technologies d'intelligence artificielle. Les réponses générées ne constituent pas un avis pédagogique professionnel. Les parents et tuteurs légaux sont responsables de l'utilisation du service par les enfants placés sous leur autorité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français compétents seront saisis.

9. Contact

Pour toute question : contact@sosow.app